Marque expirée - Marque en non vigueur
pep's
Numéro de dépôt :
98729175
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2018
Présentation de la marque pep's
Déposée le 15 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) AUTOCARS DE MARNE LA VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pep's »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque pep's est expirée depuis le 15 avril 2018.
AUTOCARS DE MARNE LA VALLEE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367447 - Publication au BOPI 2008-03-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22